Ce site respecte les lois générales concernant la publication sur Internet ainsi que les directives de la CNIL concernant les données personnelles.
Ce site est développé sous SPIP, système de publication de type logiciel libre -> voir le site officiel de SPIP.
DROIT D’AUTEUR - COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Président de l’université qui est également directeur de publication.
Vous pouvez nous écrire en cliquant sur Contact.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
gratuité de la diffusion,
respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
citation claire et lisible de la source. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L’adresse internet du site de l’université doit impérativement figurer dans la référence.
PUBLICITE
Ce site ne contient pas de pages à caractère publicitaire ou commercial.
LIENS EXTERNES
La présence de liens hypertextes avec d’autres sites Web n’implique ni la responsabilité de l’Université Paris-Sorbonne (Paris IV) pour l’information contenue dans ces sites, ni son approbation de cette information.